Enseignements

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Droit des propriétés intellectuelles appliqué à l'audiovisuel

Pierre SIRINELLI, Professeur Paris1

Cet enseignement permet de déterminer le régime juridique applicable aux œuvres audiovisuelles, sous quelque forme que ce soit (films, fictions télévisuelles, documentaires, jeux télévisés, émissions de plateaux, etc.).
Il s'agit d'appréhender l'application des règles habituelles de propriété intellectuelle et de confronter ces dernières aux différentes pratiques développées par les professionnels du secteur.

  • L'objet de la protection
    • Principes relatifs à l'accès à la protection par le droit d'auteur
    • Application des principes
  • Les bénéficiaires de la protection
    • Principes directeurs
    • Application aux œuvres comportant une pluralité d'apports personnels.
    • Particularités relatives à l'œuvre audiovisuelle
  • Le Contenu de la protection
    • Droit moral
    • Droits patrimoniaux
  • La mise en œuvre de la protection
    • L'outil contractuel
    • L'outil répressif
    • L'outil technique
  • Les concessions faites à une logique industrielle
    • Les aménagements aux règles de droit d'auteur.
    • Particularités relatives à la qualité d'auteur
    • Aménagement du contenu de la protection

Oeuvres audiovisuelles et nouvelles techniques

Pierre SIRINELLI, Professeur Paris1

L'objet de ce cours est de voir comment les règles classiques sont susceptibles de s'appliquer en présence de la révolution numérique.
Il s'agit, par exemple, d'étudier les nouveaux modes de distribution des œuvres sur les réseaux numériques, de mesurer l'impact des nouveaux modes de création et enfin d'étudier le régime des nouveaux outils de la société de l'information.

  • Le droit d'auteur des outils de la société de l'information
    •  Les logiciels
    •  Les bases de données
    •  Les systèmes experts
  • Œuvre audiovisuelle et numérique
    • Œuvre audiovisuelle et nouvelles techniques de création
    • Œuvre audiovisuelle et nouvelles techniques de diffusion


Pratique contractuelle des industries culturelles

Christine NGUYEN DUC LONG, Directrice juridique, Canal +

Cet enseignement met en perspective, avec l'illustration de cas pratiques, les connaissances théoriques acquises par les étudiants – juristes et non juristes – en matière de propriété intellectuelle, afin de leur conférer les bases essentielles de négociations et d'acquisitions de droits. Après un état des lieux des principaux intervenants des industries culturelles  - intervenants créatifs, financiers, etc. – sont traitées : 
1/ les règles générales liées aux pratiques contractuelles des industries culturelles
2/ les règles générales liées aux négociations de contrats (des accords de confidentialité aux actes préparatoires à la conclusion d'un contrat).

  • Les pratiques contractuelles en matière d'acquisition de droits
    •  Les contrats de cession de droits d'auteur  

Le respect de la qualité d'auteur 
Les obligations des exploitants vis-à-vis de l'auteur
Les conséquences contractuelles du régime de protection des auteurs :
Obligations en termes de définition du champ des cessions
Obligations en termes de rémunération

  •  Les contrats de cession de droits des artistes-interprètes

Régime général applicable aux artistes-interprètes 
Mode de rémunération 
Articulation entre le droit du travail et le Code de la Propriété Intellectuelle 
Dispositions particulières applicables aux artistes-interprètes (conventions  collectives / accords sur le doublage)

  • Les pratiques contractuelles liées à l'exploitation des droits
    • Les contrats liés au financement des œuvres 

Le contrat de production exécutive 
La coproduction

  • Les contrats d'acquisition de droits de diffusion télévisuelle

Contrats de préachats et d'achats de droits de diffusion télévisuelle 
Les spécificités des accords entre diffuseurs et majors américaines

 

Droits voisins et gestion collective

Tristan Azzi, Professeur Paris1

Carole Guernalec, Directrice juridique, Warner Chappell

Ce cours vise à donner une vision globale de l'ensemble des règles juridiques applicable dans le domaine de la concurrence appliquées à l'audiovisuel ; il présente les textes de référence du droit de la concurrence français et communautaire, les autorités en charge de la concurrence et les pouvoirs de « régulation économique »  spécifiques du CSA. 

 

Economie de l'audiovisuel et du cinéma

Joëlle FARCHY, Professeur Paris1

L'objet de ce séminaire est d'analyser la place des contenus cinématographiques dans l'économie globale de l'audiovisuel. A travers les débats sur l'exception et la diversité culturelle, on interroge tout d'abord le traitement spécifique des œuvres audiovisuelles dans les échanges commerciaux  internationaux. L'organisation de la filière cinématographique, la multiplication des supports de diffusion et de financement et l'originalité des modes de soutien public sont ensuite examinés. Enfin, une analyse des fondements économiques et des modalités d'application de la propriété intellectuelle est effectuée à l'aune  des bouleversements induits par la contestation numérique.

  • Les enjeux de la diversité dans le processus de mondialisation culturelle : 
    les œuvres audiovisuelles sont-elles des marchandises comme les autres ?
    •  Les limites du marché pour répondre aux questions économiques de l'audiovisuel
    •  L'Etat, rempart contre l'uniformisation culturelle : de l'exception culturelle à la convention Unesco
    •  L'efficacité économique limitée des politiques nationales
    •  Ambigüité des objectifs publics                                              
  • Le film, produit d'appel au cœur de l'économie de l'audiovisuel                  
    • Organisation de la filière et stratégiques industrielles : production, distribution, exploitation
    • À chacun son écran : des films de plus en plus vus hors des salles
    • Le soutien public : du compte de soutien à l'Europe
    • Financement de la production et marketing cinématographique
    • Numérisation et restructuration de la filière
    • Marchés bi face et modèles d'audience : des médias classiques au web 2.0                    
  • Economie de la propriété intellectuelle                 
    •  Fondements économiques des règles juridiques
    • La mise en œuvre
    • Contestation numérique et culture de la gratuité
    • Modèles alternatifs
    • Enjeux stratégiques et guerre de droits

Concurrence et audiovisuel 

Constance MONNIER, MCF Paris1, Conseiller extérieur Autorité de la concurrence (NGA)

Cet enseignement permet d'appréhender le rôle et l'impact des règles de la concurrence applicable aux secteurs de l'audiovisuel. La politique de la concurrence (droit et économie de la concurrence) joue un rôle primordial dans le cinéma, la télévision, la musique, et en matière de gestion collective des droits d'auteurs.

  • Les règles de concurrence en Europe et en France
    • Le contrôle des concentrations
    • Le droit des ententes
    • Le droit des pratiques unilatérales
    • Le contrôle des aides d'Etat
  • Application au secteur du cinéma
    • Les avis et recommandations de l'autorité de la concurrence en matière de régulation et d'aides au cinéma
    • Le contrôle des concentrations des sociétés de distribution et de production
    • Etudes de cas : abus de position dominante dans le secteur de l'exploitation de salles
  • Application au secteur des médias
    • Les caractéristiques concurrentielles du secteur des médias
    • Etudes de cas : ententes, contrôle de concentrations et abus de position dominante dans la télévision
  • Application au secteur de la musique et à la gestion des droits d'auteur
    • Sociétés collectives de gestion des droits et politique de la concurrence
    • Etudes de cas : abus et contrôle des concentrations dans le secteur de la musique

Nouveaux médias

Thibaut CELIER, Directeur media Novedia Group

Si la télévision reste un média central, la manière de la consommer évolue radicalement depuis quelques années. La télévision devient plus connectée, plus sociale, et plus riche.
 
Le mariage de l'audiovisuel et du numérique constitue un véritable bouleversement technologique et économique, mais aussi un formidable terrain d'opportunités, aussi bien pour les téléspectateurs que pour tous les acteurs du secteur. 
 
Le cours a pour objectif de comprendre les clés de ce nouvel écosystème qui marrie Internet et télévision : les principes, le marché, les usages et les enjeux.
 
Le cours reposera sur une présentation ludique et interactive, avec une large part donnée à l'analyse de cas concrets aussi bien en France qu'à l'international. Ces études de cas seront présentées au travers de supports vivants (vidéos, visuels, démonstrations, …) et argumentés (chiffres, précisions sur les dispositifs, …).
 

Financement et acquisition de programmes

Frédéric PRALLET-DUJOLS, Directeur de l’harmonisation et de la programmation transverse de France TV

  • La première partie du cours permet de comprendre les spécificités du service public de télévision en France : le rôle de l'Etat, le financement des antennes et des programmes, les obligations et les missions et tout ce qui caractérise l'audiovisuel public.
  • La seconde partie est un focus sur les acquisitions et les ventes de programmes audiovisuels : qu'est-ce qu'un acheteur de programmes, quel est son apport dans une antenne, comment choisit-il ses programmes, quel est l'état du marché de l'achat et la vente en télévisions aujourd'hui

Programmation

Alexandre HENIN, Conseiller de programmes acquisition, France Télévision
Objectif de ce cours : une approche de la télévision, le marché de la jeunesse en France

  1. Le marché de l'animation
    1. A.Quelques chiffres clés
    2. B.L'offre jeunesse en TV
      1. 1.Les chaînes nationales historiques et la TNT
      2. 2.le cabsat
  2. Connaître son public: un préambule nécessaire à la programmation
    1. A.Les âges de l'enfant
    2. B.Typologie des familles
    3. C.La consommation TV des enfants
  3. Principes généraux de programmation appliqués à l'univers jeunesse
    1. A.Définitions
    2. B.Les contraintes de programmation
      1. 1.contraintes internes
      2. 2.contraintes externes
    3. C.Techniques de programmation
      1. 1.La ligne de vie d'un programme
      2. 2.Savoir placer son programme
      3. 3.Créer l'évènement
      4. 4.L'autopromotion
    4. D.La grille des programmes
  4. Renouveler sa grille
    1. A.Produire du contenu
      1. 1.Logiques de production
      2. 2.Financement
    2. B.Les acquisitions
  5. La programmation 360° : les nouvelles stratégies médias
    1. A.Les nouveaux écrans
    2. B.Une nouvelle approche de la programmation

 

Développement de programmes

Cyril TYSZ, Scénariste, Directeur d'écriture et producteur

L'objectif de ce cours est d'étudier le processus de développement de différents formats de programmes de fiction et de long-métrages cinématographiques, en France, à l'étranger (principalement en Europe et en Amérique du Nord). Le cours aborde le développement d'une œuvre audiovisuelle d'un point de vue créatif, ainsi que sa relation constante avec les autres paramètres inhérents à la profession (juridique, économique, relationnel..).

Introduction 
Qu'entend-on par développement ?
Les différents genres, formats et leurs spécificités
Evolution du développement en France et aux USA
Les différents intervenants dans le processus selon les supports
Les outils et matériaux du développement
 

  • L'aspect créatif du développement des textes en France et aux USA
    • Le matériel source (livre, pièces, BD, jeux, chansons..)
    • Le processus d'adaptation du matériel d'un point de vue créatif
    • Le développement créatif du contenu
  • Les aspects « business » du développement en France et aux USA
    • Les contrats d'achats de droits : cession, option, short form, « if comes » agreement, etc.
    • La protection des concepts
    • Financement « up front » : aides à l'écriture, conventions avec les diffuseurs, accords de co-développement entre co-producteurs
    • Aspects sociaux et rémunération (SACD, WGA, droits d'auteurs, intermittents, retraites, etc.)
  •  Autres aspects et questions autour du développement
    • Les publics
    • Les marchés internationaux films et TV
    • La télévision française est-elle plus proche du cinéma américain ?
    • Peut-on appliquer le modèle américain en général ?

Production audiovisuelle

Clément MAYEUR, Scénariste, anciennement administrateur TF1 Film Productions

L'objectif de ce cours est de présenter de la façon la plus concrète possible, grâce à des cas pratiques réels présentés par des professionnels, la manière dont sont produits en France un certain nombre de programmes.

Six types de productions seront analysées : la production cinématographique, la production de téléfilms, de documentaires, de captation de spectacles vivants, de programmes d'animation  et la production  sur les nouveaux vecteurs de communication (internet et téléphonie mobile).

Droit de la communication audiovisuelle

Christine NGUYEN DUC LONG, Directrice juridique, Canal +

Depuis les premières lois ayant régi ce secteur dans les années 80, l'univers de la communication audiovisuelle a particulièrement évolué - que ce soit sur un plan technique, économique et a fortiori, juridique. Indépendamment de la convergence annoncée des matériels de réception numérique, à l'ère de la télévision en téléphonie mobile ou en Télévision Mobile Personnelle (TMP), le secteur de la communication audiovisuelle n'en reste pas moins un des secteurs les plus régulés. Il est donc essentiel pour évoluer dans le secteur, que ce soit dans des postes opérationnels (programmation,  services d'acquisitions, etc.), de management des médias ou juridiques, d'appréhender pleinement les règles applicables en la matière.

  • Le contrôle de l'exploitation des services de télévision et de radiodiffusion sonore
    • Le contrôle a priori

Règles générales applicables à la création d'un service de télévision ou de radio
Procédures préalables de création et d'exploitation d'un service de télévision ou de radio

  • Le contrôle a posteriori : le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Composition 
Missions

  • L'exploitation des services de télévision et de radiodiffusion sonore
    • Obligations générales et déontologiques

La protection des mineurs
Pluralisme et déontologie de l'information 
Obligations d'ordre social

  • Publicité et parrainage

Publicité et parrainage en matière de radiodiffusion sonore 
Publicité et parrainage en matière de télévision
En radio 
En télévision (chronologie des médias ; notions clefs des quotas ; quotas de diffusion et d'investissement en matière cinématographique et audiovisuelle).

 

Marketing et gestion des médias

Amandine ROUSSEL, (Direction marketing, France Télévision)

  • Statégies marketing TV et digital
- Observation des tendances de société
- Observation de l'évolution de la consommation des media
- Evolution du marché audiovisuel : acteurs et rapports de force
- Positionnement d'une marque chaîne (historique et TNT)
- Développer des marques programmes : les faires émerger, en cohérence avec sa marque chaîne
- La consommation délinéarisée des programmes : faire exister ses marques programmes sur d'autres supports
- Le marketing digital autour d'une émission de TV

Laurent FONNET, Consultant

  • Généralités sur la  Production, la Diffusion et l'Edition audiovisuelles

1.1. Historique de l'édition audiovisuelle en France
1.2. Cycles d'exploitation et financier
1.3. Acteurs du secteur
1.4. Modèles économiques
1.5. Approche Audience-Recette-Coût

  • Programmation

2.1. Logique de programmation
2.2. Quelques principes et règles de programmation
2.3. Différentes grilles de Programmes

  • Relation avec les fournisseurs de programmes

3.1. Devis de production
3.2. Genres de programmes

  • Financement de L'Edition audiovisuelle

4.1. Gestion des recettes publicitaires
4.2. Gestion des abonnements
4.3. Gestion de la redevance
4.4. Gestion des autres recettes

  • Gestion de l'Édition audiovisuelle

5.1. Approche classique par les coûts de production
5.2. Approche AuRC
5.3. Outils de gestion du coût de la grille

 

SEMINAIRE INTERNATIONAL 2015
Paysage audiovisuel américain

STAGE

Les étudiants du Master D2A en formation initiale effectuent un stage en entreprise de 3 à 6 mois, entre avril et octobre. Le D2A reçoit chaque année un très grand nombre d'offres de stages dans tous les secteurs de la télévision, du cinéma, de la musique et des nouveaux médias.